Articles réglementaires parus dans CFP 897
Un nouveau décret pour simplifier la RE 2020 / CEE : révision de fiches d’opérations standardisées / Nouvel arrêté relatif aux ERP et risques incendies / Impacts du loyer de travaux énergétiques sur les logements-foyers… / … et sur les logements locatifs sociaux
Articles réglementaires parus dans CFP 896
Logements sociaux : un DPE imposé après des travaux de rénovation lourde - Reconduction de MaPrimeRénov’ : quelles évolutions ?
Articles réglementaires parus CFP895
CEE : parution d’un décret relatif à l’industrie verte / Précisions sur les conditions de solarisation des parcs de stationnement / Conditions du prêt avance mutation
Articles réglementaires parus dans CFP 894
Classement des 617 réseaux de chaleur et de froid / Création du programme « Pacte Entreprises » / Nouveau décret sur la performance énergétique des constructions
Articles réglementaires parus dans CFP 892
Quotas d’émission de GES : modification de la liste des exploitants - Décret concernant les ombrières photovoltaïques sur les parkings - Modification de fiches d’opérations standardisées (volet 1) - Modification de fiches d’opérations standardisées (volet 2) - Suppression du coup de pouce CEE thermostats
Articles réglementaires parus dans CFP 892
Nouvelles dispositions pour le Coup de pouce « Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif » / Outre-mer : une aide à l’accession sociale et à la sortie de l’insalubrité / Retour sur la révision de la DEE
Articles réglementaires parus dans CFP 891
Nouvel arrêté sur la performance énergétique / Logements anciens : deux textes parus sur le « prêt avance mutation » / CEE : révision et création de fiches d’opérations standardisées / RE 2020 : assouplissement en vue pour les habitations légères de loisirs / Nouveautés concernant l’audit énergétique / Bâtiment à usage tertiaire : les objectifs de réduction de consommation définis pour certaines activités / Actualisation du DPE / CEE : révision des programmes Oscar et Facilaréno 2
Articles réglementaires parus dans CFP 890
Simplification de l’obtention du label « bâtiment biosourcé » / Rénovation énergétique : quels agréments pour les organismes de qualification ? / Audit énergétique : révision des critères de qualification des auditeurs / Déchets du bâtiment : reprise sans frais des entreprises / CEE : modification du programme Actee+ / Ventilation par insufflation : prorogation de l’expérimentation
Articles réglementaires parus dans CFP 888
Un cadre réglementaire pour l’autoconsommation collective étendue - Nouveaux programmes CEE
Articles réglementaires parus dans CFP 887
Décret sur la géothermie très basse température / Evolution de la prime de transition énergétique / Révision du BTS « Maintenance des systèmes » / Assouplissement des conditions d’accès au prêt à taux zéro / CEE et équipements de chauffage : quelques modifications
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